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1. Éditeur du site

Le site Plateforme Parcours Professionnels et Emplois (3PE) est édité par : Association Joseph Sauvy
23 rue François Broussais – CS 20007 – 66028 PERPIGNAN Cedex – FRANCE
Tél. : 04 68 54 88 00
Contact : via le formulaire de contact du site
Site web : https://3pe-sauvy.org

Représentant légal : la Direction générale de l’Association Joseph Sauvy
SIRET : 776 190 951 00231

2. Hébergement

Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA
Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge (Genève) – SUISSE
Site web : https://www.infomaniak.com

Infomaniak est un hébergeur conforme au RGPD et signataire des clauses contractuelles types de la Commission européenne.

3. Conception et développement

Le système SAAS iLucid qui est à la base du site a été conçu et développé par : La Luciole Digitale – Julien Godde
106 Faubourg Lacapelle – 82000 MONTAUBAN – FRANCE
Tél. : 06 74 35 12 62
Site web : https://lalucioledigitale.com

4. Responsable éditorial

Responsable de la publication : Association Joseph Sauvy
Référente RGPD : Magali Linkès

5. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site 3pe-sauvy.org implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

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L’Association Joseph Sauvy ne saurait être tenue responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du site résultant d’un cas de force majeure ou d’un événement indépendant de sa volonté.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents téléchargeables, base de données, structure générale, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.

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L’Association Joseph Sauvy met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur le site.
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L’utilisateur est invité à signaler toute inexactitude via le formulaire de contact du site.

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11. Droit applicable et juridiction compétente

Le site et ses mentions légales sont régis par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.

12. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter :
Association Joseph Sauvy – Plateforme 3PE
23 rue François Broussais – CS 20007 – 66028 PERPIGNAN Cedex

Plateforme Parcours Professionnels et Emplois

La plateforme Parcours Professionnels et Emplois de l’association Joseph Sauvy promeut l’insertion sociale et professionnelle via des activités solidaires, comme la menuiserie, le maraîchage et la restauration. Elle valorise les personnes en situation de handicap en proposant des prestations de qualité adaptées aux entreprises et particuliers.

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